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Marques déposées par madame NAGEL EMMANUELLE
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RIDEAUX-COUTURE.COM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIDEAUX-COUTURE.COM
Mme NAGEL EMMANUELLE

Numéro de dépôt :
3946986
Date de dépôt :
14/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2022
RIDEAUX-COUTURE.COM de NAGEL EMMANUELLE

Présentation de la marque RIDEAUX-COUTURE.COM

Déposée le 14 septembre 2012 par madame NAGEL EMMANUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RIDEAUX-COUTURE.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est madame NAGEL EMMANUELLE domicilié(e) 36 RUE DES LANDES - 78400 - CHATOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme NAGEL EMMANUELLE domicilié(e) 36 RUE DES LANDES - 78400 - CHATOU - France.

La marque RIDEAUX-COUTURE.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946986.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIDEAUX-COUTURE.COM est expirée depuis le 14 septembre 2022.


Mme NAGEL EMMANUELLE - 36 RUE DES LANDES - 78400 - CHATOU - France


Mme NAGEL EMMANUELLE - 36 RUE DES LANDES - 78400 - CHATOU - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Inscription le 1 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°595893 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-03-01

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.